DI_2023_114_Association_Manuura_13
Manifestations
Publié le 8 juin 2023
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Information
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4755 actes administratifs
Recueil des actes administratifs
DI_2023_113_Société_nautique_Marseille
Manifestations
Publié le 8 juin 2023
DI_2023_116_Bataillon_des_Marins_Pompiers_de_Marseille
Publié le 8 juin 2023
DI_2023_107_Ville_de_Cassis_SAS_TDF
Publié le 8 juin 2023
DI_2023_118_France_2
Prise de vue et de son
Publié le 8 juin 2023
Arrêté n°AR_2023_22 établissant la liste des opérateurs autorisés à exercer une activité commerciale de mise à disposition d'embarcations destinées à pratiquer un sport de pagaie sans accompagnement en coeur marine du Parc national des Calanques
Navigation - Mesures réglementaires
Publié le 4 juin 2023
Arrêté n°AR_2023_21 établissant la liste des armateurs et des navires autorisés à exercer une activité de transport de passagers dans les espaces maritimes du cœur du Parc national
Navigation - Mesures réglementaires
Publié le 4 juin 2023
Arrêté n°AR_2023_20 établissant la liste des opérateurs bénéficiant d'une autorisation spéciale permettant aux navires loués d'être supports d'une activité de conduite à titre professionnel en cœur de Parc national des Calanques
Navigation - Mesures réglementaires
Publié le 4 juin 2023
