DI_2023_127_Planete_Mer
Prise de vue et de son
Publié le 7 août 2023
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Information
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4755 actes administratifs
Recueil des actes administratifs
DI_2023_126_La_Prod_du_Sud
Survol motorisé
Publié le 7 août 2023
DI_2023_126_La_Prod_du_Sud
Prise de vue et de son
Publié le 7 août 2023
DI_2023_131_Cercle_Nautique_Touristique_du_Lacydon
Manifestations
Publié le 7 août 2023
DI_2023_130_CD-de-Voile_13
Manifestations
Publié le 7 août 2023
DI_2023_129_Société_Nautique_de_Marseille
Manifestations
Publié le 7 août 2023
Arrêté n°MED-2023-04_BOIVIN_Stpéhane_SCI_Lorette
Travaux - Police administrative
Publié le 1 août 2023
Arrêté n°AR_2023_30 établissant la liste des opérateurs bénéficiant d'une autorisation spéciale permettant aux navires loués d'être supports d'une activité de conduite à titre professionnel en cœur de Parc national des Calanques
Navigation - Mesures réglementaires
Publié le 31 juillet 2023
Arrêté n°AR_2023_29 établissant la liste des opérateurs et navires autorisés à exercer une activité commerciale de location de navires à moteur en cœur marin de Parc national des Calanques
Navigation - Mesures réglementaires
Publié le 31 juillet 2023
Arrêté n°AR_2023_28 établissant la liste des armateurs et des navires autorisés à exercer une activité de transport de passagers dans les espaces maritimes du cœur du Parc national
Navigation - Mesures réglementaires
Publié le 31 juillet 2023
Arrêté n°AR_2023_27 établissant la liste des marins autorisés à exercer l'activité commerciale de conduite à titre professionnel de navires de plaisance à moteurs loués en cœur de Parc national au titre de l'année 2023
Navigation - Mesures réglementaires
Publié le 31 juillet 2023
Arrêté n°AR_2023_26 établissant la liste des armateurs et des navires autorisés à exercer une activité de transport de passagers dans les espaces maritimes du cœur du Parc national
Navigation - Mesures réglementaires
Publié le 17 juillet 2023
