Délibération n°CA_2023-07.10 fixant les modalités de déclaration liées à l'exercice de la pêche maritime de loisir dans le périmètre du Parc national des Calanques (cœur et aire maritime adjacente)
Pêche
Publié le 11 juillet 2023
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Information
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4755 actes administratifs
Recueil des actes administratifs
Délibération n°CA_2023-07.09 validant le plan d'action pluri-annuel sur cinq ans pour une chasse responsable sur le territoire du Parc national des Calanques
Chasse
Publié le 11 juillet 2023
Délibération n°CA_2023-07.08 fixant la réglementation particulière de la chasse en cœur de Parc national pour la saison 2023-2024
Chasse
Publié le 11 juillet 2023
Arrêté n°AR_2023_25 établissant la liste des opérateurs bénéficiant d'une autorisation spéciale permettant aux navires loués d'être supports d'une activité de conduite à titre professionnel en cœur de Parc national des Calanques
Navigation - Mesures réglementaires
Publié le 2 juillet 2023
Arrêté n°AR_2023_24 établissant la liste des opérateurs et navires autorisés à exercer une activité commerciale de location de navires à moteur en cœur marin de Parc national des Calanques
Navigation - Mesures réglementaires
Publié le 2 juillet 2023
DI_2023_106_Metropole_Aix_Marseille_Provence
Publié le 21 juin 2023
AR_2023_23_liste_marins_autorisés_à_louer_navires_de_plaisance_au_PNCAL_2023
Navigation - Mesures réglementaires
Publié le 19 juin 2023
Arrêté n°MED_2023_03_SARL_LEVANT'IN
Navigation – Police Administrative
Publié le 18 juin 2023
DI_2023_108_SAINT_THOMAS_Productions
Survol motorisé
Publié le 8 juin 2023
DI_2023_108_SAINT_THOMAS_Productions
Prise de vue et de son
Publié le 8 juin 2023
DI_2023_117_Association_Paris_2024
Manifestations
Publié le 8 juin 2023
DI_2023_115_Yachting_Club_Pointe_rouge_Marseille
Manifestations
Publié le 8 juin 2023
