DI_2023_242_SCI_Lorette_BOIVIN_Stéphane_VdLa_Ciotat
Publié le 10 janvier 2024
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Information
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4755 actes administratifs
Recueil des actes administratifs
DI_2023_248_CAF_Marseille_Provence
Manifestations
Publié le 10 janvier 2024
Arrêté n°AR_2024_01_Liste_chalutiers_professionnels_pouvant_utiliser_filets_traînants
Pêche
Publié le 8 janvier 2024
Délibération n°CA_2023_12.14 - Dérogation conditions et modalités de règlement des frais de déplacement temporaire
Budget - Gestion établissement public du PNCal
Publié le 14 décembre 2023
Délibération n°CA_2023_12.12 - Adoption du budget initial de l'exercice 2024 de l'établissement
Budget
Publié le 14 décembre 2023
Délibération n°CA_2023_12.11 - Adoption du Budget rectificatif n°2 de l'exercice 2023 de l'établissement
Budget
Publié le 14 décembre 2023
Délibération n°CA_2023_12.13 - Indemnité du Président du Conseil d'Administration
Budget - Gestion établissement public du PNCal
Publié le 14 décembre 2023
Délibération n°CA_2023_12.15 - Adhésion du PNCAL au SICTIAM
Organisation
Publié le 14 décembre 2023
Arrêté n°MED_2023_06_SARL_LEVANT'IN
Navigation – Police Administrative
Publié le 13 décembre 2023
DI_2023_239_Bling_Flamingo_portant_modification__de_la_DI_2023_235
Prise de vue et de son
Publié le 5 décembre 2023
DI_2023_238_Atelier_de_l'image_et_du_Son
Prise de vue et de son
Publié le 5 décembre 2023
DI_2023_237_portant refus_WSP_France_SAS_Lavigne_Matthias
Survol motorisé
Publié le 5 décembre 2023
