Recueil des actes administratifs

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4755 actes administratifs

Arrêté n°AR_2022_12 , annule et remplace l'arrêté n°AR-2021-22 établissant la liste des opérateurs et des navires autorisés à exercer une activité commerciale de navires à moteur en coeur marin du Parc national des Calanques

Navigation - Mesures réglementaires

Publié le 11 avril 2022

ar_2022_12_liste_navires_acitivite_commerciale_location (PDF - 1.8 Mo)
Arrêté n°AR-2022-11 établissant la liste des opérateurs et des navires bénéficiant d'une autorisation spéciale permettant aux navires loués d'être supports d'une activité de conduite à titre professionnel au titre de l'année 2022

Navigation - Mesures réglementaires

Publié le 11 avril 2022

ar_2022_11_liste_operateurs_navires_loues_supports_activite_conduite (PDF - 525.5 Ko)
Arrêté n°AR-2022-10 établissant la liste des armateurs et navires autorisés à exercer l'activité de transport de passagers dans les espaces maritimes du cœur du Parc national

Navigation - Mesures réglementaires

Publié le 28 mars 2022

ar_2022_10_liste_armateurs_navires_autorises_transports_de_passagers (PDF - 747.7 Ko)
Arrêté n°AR_2022_09 portant réglementation temporaire et spatiale de la pratique de l'escalade sur le site de la Barasse

Protection - mesures conservatoires

Publié le 24 mars 2022

ar_2022_09_protection_nichee_grand-duc_deurope (PDF - 268.7 Ko)
Délibération n°CA_2022_03.01 - Adoption du rapport d'activité 2021

Rapport d'activités

Publié le 17 mars 2022

ca_2022_03 (PDF - 125.4 Ko)
Délibération n°CA_2022_03.05 - Procédure de recrutement du directeur de l'établissement public du Parc national des Calanques

Organisation

Publié le 16 mars 2022

ca_2022_03 (PDF - 234.8 Ko)
Délibération n°CA_2022_03.02 - Adoption du compte financier de l'exercice 2021

Budget

Publié le 16 mars 2022

ca_2022_03 (PDF - 584.5 Ko)
Délibération n°CA_2022_03.04 - Approbation du projet de convention de mise en œuvre du rattachement des établissements publics de parcs nationaux à l'OFB

Organisation

Publié le 16 mars 2022

ca_2022_03 (PDF - 202.7 Ko)
Délibération n°CA_2022_03.03 - Adoption du budget rectificatif n°1 de l'exercice 2022

Budget

Publié le 16 mars 2022

ca_2022_03 (PDF - 578 Ko)
DI_2022_054_SAS_TDF_GRIMALDI

Publié le 15 mars 2022

di_2022_054_sas_tdf_grimaldi_christian (PDF - 469.3 Ko)
DI_2022_052_SAS_BVI

Publié le 15 mars 2022

di_2022_052_sas_bvi_depose (PDF - 323.9 Ko)
DI_2022_051_SAS_BVI

Publié le 15 mars 2022

di_2022_051_sas_bvi_veranda (PDF - 241.6 Ko)

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Arrêté n°AR_2022_12 , annule et remplace l'arrêté n°AR-2021-22 établissant la liste des opérateurs et des navires autorisés à exercer une activité commerciale de navires à moteur en coeur marin du Parc national des Calanques

Arrêté n°AR-2022-11 établissant la liste des opérateurs et des navires bénéficiant d'une autorisation spéciale permettant aux navires loués d'être supports d'une activité de conduite à titre professionnel au titre de l'année 2022

Arrêté n°AR-2022-10 établissant la liste des armateurs et navires autorisés à exercer l'activité de transport de passagers dans les espaces maritimes du cœur du Parc national

Arrêté n°AR_2022_09 portant réglementation temporaire et spatiale de la pratique de l'escalade sur le site de la Barasse

Délibération n°CA_2022_03.01 - Adoption du rapport d'activité 2021

Délibération n°CA_2022_03.05 - Procédure de recrutement du directeur de l'établissement public du Parc national des Calanques

Délibération n°CA_2022_03.02 - Adoption du compte financier de l'exercice 2021

Délibération n°CA_2022_03.04 - Approbation du projet de convention de mise en œuvre du rattachement des établissements publics de parcs nationaux à l'OFB

Délibération n°CA_2022_03.03 - Adoption du budget rectificatif n°1 de l'exercice 2022

DI_2022_054_SAS_TDF_GRIMALDI

DI_2022_052_SAS_BVI

DI_2022_051_SAS_BVI

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