Informations générales

Le site www.calanques-parcnational.fr est édité par l'établissement public du Parc national des Calanques.

Siège administratif :

141 avenue du Prado 13008 Marseille
contact@calanques-parcnational.fr
T. : +33(0)4.20.10.50.00

Direction de la publication : Gaëlle Berthaud
Gestion éditoriale : Zacharie Bruyas, Jane Dziwinski
Rédaction des textes : Zacharie Bruyas, Jane Dziwinski, avec le concours de tous les pôles du Parc national des Calanques
Intégration des contenus : Zacharie Bruyas, Jane Dziwinski
Cartographie : Hélène Rossignol
Traduction en anglais : Setavoo et Abaque
Conception graphique et support technique : OFB et la société OPEN
Hébergement : OFB via la société DRI

Droits de propriété intellectuelle

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Droit applicable

Les présentes Conditions Générales sont soumises au droit interne français. La langue des Conditions Générales est la langue française. En cas de litige, les tribunaux français seront seuls compétents.

Lois de référence

• Loi 78-17 du 6 janvier 1978 Loi relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés
• Loi du 29 juillet 1881 Loi sur la liberté de la presse
• Loi 2000-719 du 1er août 2000 Extrait de la loi portant sur la responsabilité des prestataires techniques